Postulat « Lausanne, capitale du sport associatif »
Le Conseil communal prend en considération le postulat et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaCerca decisioni
Decisioni tratte dai documenti raccolti, nella lingua originale.
Elaborate con IA e non verificate singolarmente. Ogni risultato rimanda alla fonte originale.
3011 risultati
Le Conseil communal prend en considération le postulat et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal refuse la prise en considération du postulat.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal refuse la prise en considération du projet de règlement.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal accepte la réponse au postulat de Mme Céline Misiego et consorts.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte la résolution de l'interpellatrice demandant à la Municipalité de manifester son opposition ferme au projet de centre de sécurité en gare de Lausanne.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation urgente.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte les résolutions de l'interpellatrice et de deux conseillers communaux portant sur la sécurisation du chemin de la Colline, les tests de pollution du sol et de l'air, et la consultation des Commissions d'établissement.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation urgente et adopte la résolution demandant un accueil large et sans discrimination des personnes fuyant la guerre en Ukraine.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte la résolution demandant que Gaznat n'importe et ne vende plus de gaz russe.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problemaLe Conseil communal renvoie le postulat directement à la Municipalité pour étude et rapport.
Apri l’originale ↗ Segnala un problema