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ARCHIVES COMMUNALES / VD

La Tour-de-Peilz.

Documents publiés et décisions répertoriées de cette commune.

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La Tour-de-Peilz · 109 PDFs · 157DécisionsZHBELUURSZOWNWGLZGFRSOBSBLSHARAISGGRAGTGTIVDVSNEGEJU

La Tour-de-Peilz · VD

109 Documents157 DécisionsLes documents restent dans leur langue originale.

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157 résultats
29 octobre 2025
Décisions

Préavis N° 25/2025 – Crédit d'étude de Fr. 300'000.- pour un concours d'architecture Maison des Aînés

Le Conseil communal adopte les conclusions du préavis et accorde un crédit d'étude de Fr. 300'000.- pour l'organisation d'un concours d'architecture en vue de la réalisation de la Maison des Aînés à la rue du Collège (deux abstentions).

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29 octobre 2025
Décisions

Préavis N° 26/2025 – Crédit de Fr. 765'000.- pour la modernisation de l'éclairage public

Le Conseil communal adopte les conclusions du préavis et accorde un crédit de Fr. 765'000.- pour la modernisation du parc d'éclairage public et l'assainissement des systèmes lumineux obsolètes sur le territoire communal (deux abstentions).

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10 septembre 2025
Décisions

Assermentations de nouveaux membres du Conseil communal

Le Président assermente Patrick Martino et Armand Hirt comme nouveaux membres du Conseil communal, en remplacement des démissionnaires Philippe Neyroud et Jean-Etienne Holzeisen.

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10 septembre 2025
Décisions

Election d'un membre à la Commission de recours en matière d'impôts

Guy Chervet (PLR) est élu par acclamation membre de la Commission de recours en matière d'impôts, en remplacement de M. Yvan Krähenbühl, démissionnaire.

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10 septembre 2025
Décisions

Election d'un membre à la délégation variable de l'Association Sécurité Riviera

Michel Tobler (PLR) est élu par acclamation membre de la délégation variable du Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera, en remplacement de M. Yvan Krähenbühl, démissionnaire.

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10 septembre 2025
Décisions

Election à la 1re vice-présidence du Conseil communal

Alice Gavillet (LTDPL) est élue par acclamation à la 1re vice-présidence du Conseil communal, en remplacement de M. Jean-Etienne Holzeisen, démissionnaire.

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10 septembre 2025
Décisions

Election d'un membre à la Commission de gestion

Le groupe UDC n'ayant personne à proposer, l'élection d'un membre à la Commission de gestion est reportée à la séance du 29 octobre 2025.

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10 septembre 2025
Décisions

Election au poste d'huissier du Conseil communal

Diane Ciurlia est élue par acclamation au poste d'huissière du Conseil communal ; elle sera assermentée devant le Bureau le 28 septembre 2025.

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 24/2025 – Cautionnement de Fr. 465'000.- pour la Société coopérative du Manège de Villard

Le préavis demandant l'octroi d'un cautionnement en garantie d'un emprunt de Fr. 465'000.- pour la modernisation des installations de la Société coopérative du Manège de Villard est renvoyé à une commission de sept membres sous la présidence de Piero Negro (PSDG).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 25/2025 – Crédit d'étude de Fr. 300'000.- pour un concours d'architecture (Maison des Aînés)

Le préavis demandant un crédit d'étude de Fr. 300'000.- pour l'organisation d'un concours d'architecture en vue du développement d'une Maison des Aînés à la rue du Collège est renvoyé à une commission de sept membres sous la présidence de Geneviève Pasche (LV).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 26/2025 – Crédit de Fr. 765'000.- pour la modernisation de l'éclairage public

Le préavis demandant un crédit de Fr. 765'000.- pour la modernisation du parc d'éclairage public et l'assainissement des systèmes lumineux obsolètes est renvoyé à une commission de sept membres sous la présidence de Jean-Wilfrid Fils-Aimé (LCIVL).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 10/2025 – Adoption du volet stratégique de la SRGZA Rivelac

Le Conseil communal adopte à une large majorité (3 abstentions) le volet stratégique, dans sa version du 19 juin 2025, du Plan directeur intercommunal des zones d'activités Rivelac. Un débat a porté sur l'incohérence des plans directeurs concernant la parcelle de La Veyre-Derrey.

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 11/2025 – Réponse au postulat « voie cycliste sûre et fluide le long du lac »

Le Conseil communal prend acte que le préavis municipal N° 11/2025 répond au postulat demandant une voie cycliste sûre et fluide le long du lac entre Villeneuve, Veytaux, Montreux, La Tour-de-Peilz et Vevey. Adopté à une large majorité (7 avis contraires, 8 abstentions).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 18/2025 – Plan de sécurisation de la mobilité douce au chemin de Béranges

Le Conseil communal approuve le plan de signalisation relatif au tronçon du chemin de Béranges entre le chemin du Crotton et le chemin de la Poneyre, qui remplace le plan approuvé avec le préavis N° 17/2024. Adopté à la quasi-unanimité (1 abstention).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 19/2025 – Réponse au postulat « Un accès à la baignade au lac pour tous »

Le Conseil communal prend acte que le préavis municipal N° 19/2025 répond au postulat « Un accès à la baignade au lac pour tous ». Adopté à la quasi-unanimité (1 abstention).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 20/2025 – Crédit de Fr. 62'000.- pour une micro-forêt au cimetière de Vassin

Après acceptation de l'amendement de la commission supprimant la conclusion N° 1, le Conseil communal accorde un crédit de Fr. 62'000.- pour l'aménagement d'une micro-forêt au cimetière de Vassin, amortissable sur 30 ans (Fr. 2'067.- par an), et répond ainsi au postulat du groupe PLR sur les îlots de chaleur.

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 21/2025 – Réponse au postulat « Soutenons nos étudiants boélands ! »

Le Conseil communal prend acte que le préavis municipal N° 21/2025 répond au postulat demandant un lieu d'étude approprié pour les étudiants. Adopté à une large majorité (2 abstentions).

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 22/2025 – Indemnité de remplacement lors d'absences de longue durée au sein de la Municipalité

Après vote à bulletin secret (33 oui, 20 non, 11 abstentions) et acceptation de l'amendement de la commission, le Conseil communal introduit avec effet rétroactif au 1er janvier 2024 une indemnité de remplacement équivalente à 80 % de la rémunération de base pour les membres de la Municipalité remplaçant un collègue absent plus de 30 jours consécutifs pour maladie ou accident.

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10 septembre 2025
Décisions

Préavis N° 23/2025 – Fixation du traitement des membres de la Municipalité pour la législature 2026-2031

Après acceptation de l'amendement de la commission, le Conseil communal fixe les taux d'activité (syndique 0,8 ETP, membres 0,6 ETP), porte la rémunération de base à Fr. 150'000.- à 100 % et les frais de fonction à Fr. 6'000.- par personne, avec indexation annuelle dès 2027, indemnité de remplacement et versement des allocations familiales, pour la législature 2026-2031.

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25 juin 2025
Décisions

Élection du bureau 2025-2026 – Présidence

M. Yvan Kraehenbuehl (PLR) est élu à la présidence du Conseil communal pour l'année 2025-2026 de manière tacite et par acclamation.

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